Plan topographique

Publié le par Nous écrire: maisonbioclimatique.overblog@yahoo.fr

Notre architecte à reçu le relevé topographique sous forme éléctronique et de notre côté, nous avons reçu le résultat sur papier.

Une cartographie digne d'une fiche de randonnée :-)

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Publié dans Terrain

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fifi
18/02/2011 10:54
<br /> Merci, de votre réponse rapide!!!<br /> Pour précision j'ai acheté le terrain en lotissement et le lotisseur via le notaire avec l'acte de vente m'a fourni le plan de bornage avec seulement les dimensions du terrain mais pas de courbe de<br /> niveau , c'est vrai que j'ai acheté sur plan !!!<br /> <br /> <br />
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F
fifi
18/02/2011 06:28
<br /> bonjour<br /> <br /> j'aimerai savoir si lors de l'achat de votre terrain le notaire est dans l'obligation de vous fournir le plan topographique avec les courbes de niveau. En effet j'ai acheté un terrain et je n'ai<br /> pas eu ce document et mon nouveau constructeur me le demande , j'ai juste eu un plan de bornage sans courbe de niveau , j'ai cru que mon terrain était plat mais en faite il est en pente,<br /> Merci par avance de me renseigné<br /> <br /> <br />
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N
Nous écrire:maisonbioclimatique.overblog@yahoo.fr
18/02/2011 10:03
<br /> <br /> Bonjour<br /> <br /> <br /> Non le notaire n'a aucune obligation de ce genre. Il a juste le devoir professionnel de s'assurer qu'un plan de bornage avec procés verbal a été dressé afin que l'acheteur ait la garanti qu'il a<br /> acheté le bien tel qu'il est décrit dans l'acte de vente.<br /> <br /> <br /> Le plan topographique est à la charge de l'acquéreur. Il faut contacter un géomètre et il vous en coutera environ 500 Eur. Le géomètre remettera un fichier informatique à votre constructeur pour<br /> qu'il l'intègre dans ses plans de construction et vous aurez un plan papier.<br /> <br /> <br /> C'est dommage d'ailleurs que ça ne soit pas fait en même temps que le plan de bornage car ça couterait au final moins cher de faire les relevés en même temps mais le plan de bornage est à la<br /> charge du vendeur, qui lui a d'autres intérêts que de connaître les niveaux du terrain !!<br /> <br /> <br /> Un petit conseil : demandez et négocier en même temps avec le géomètre le plan topographique + le procés verbal d'implantation de la maison (PV entre le constructeur, le<br /> géomètre, le maçon et le terrassier) mais ceci est peut être pris en charge par votre constructeur.<br /> <br /> <br /> Bon courage<br /> <br /> <br /> <br />